Bonjour,
En parcourant votre site internet, j'ai eu la surprise de constater qu'une de mes photographies originales avait été utilisé pour illustrer un article, et ce sans mon autorisation ( http://...) , l'originale est ici (http://... ). Selon les articles de loi L 335-2 et L 335-3 du code de la propriété intellectuelle, il s'agit d'un acte de contrefaçon, passible de 2 ans de prison et 150000 euros d'amende au tribunal de grande instance. Je vous demande de retirer immédiatement mon cliché de vos serveurs ou de me dédommager. Sans réponse de votre part sous 48 heures, je contacterai un huissier puis entreprendrai une procédure en justice.
Cordialement,
...
Ceci vaut pour une contrefaçon d'amateur... Si le contrefacteur est coopératif (99% des cas), un accord devrait vite être trouvé. Sinon tant pis pour lui ! La loi française est assez rigide en ce qui concerne la contrefaçon, il en fera l'amer expérience
Si c'est un magazine ou une entreprise, un dédommagement doit être demandé , contactez moi en PV je vous donnerai un coup de main...
Pour le plagiat de CO... je m'en occupe personnellement
